Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMULA LE MANS
Automobile Club de l'Ouest (A.C.O) Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3598910
Date de dépôt :
16/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2018
FORMULA LE MANS de Automobile Club de l\'Ouest (A.C.O) Association Loi de 1901

Présentation de la marque FORMULA LE MANS

Déposée le 16 septembre 2008 par Automobile Club de l'Ouest (A.C.O) Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMULA LE MANS »

Le déposant est Automobile Club de l'Ouest (A.C.O) Association Loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19X,72040 LE MANS - 72040 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULA LE MANS est expirée depuis le 16 septembre 2018.

Automobile Club de l'Ouest (A.C.O) Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : DEFENSE POINTS , V24 , LE MANS CHALLENGE , JAPAN LE MANS CHALLENGE , CUIRCUIT DU MANS , SHANGAI 1000 KM


Automobile Club de l'Ouest (A.C.O) Association Loi de 1901 - Circuit des 24 Heures, 19X,72040 LE MANS - 72040 - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, filets de protection contre les accidents, accumulateurs électriques pour véhicules, avertisseurs acoustiques, aimants décoratifs (magnets), manches à air (indicateurs de vent), avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, alcoomètres, dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu), batteries d'allumage, allume-cigares pour automobiles, altimètres, gants en amiante pour la protection contre les accidents, vêtements en amiante pour la protection contre le feu, ampèremètres, amplificateurs, tubes ou lampes d'amplificateurs, antennes, anticathodes, lunettes anti-éblouissantes, visières anti-éblouissantes, appareils d'enseignement audiovisuel, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, baladeurs, balises lumineuses, ballasts pour appareils d'éclairage, boussoles, câbles de démarrage pour moteurs, distributeurs de carburants pour stations-service, casques de protection, casque de protection pour le sport, clignotants (signaux lumineux), compte-tours, compteurs, appareils électriques de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules, couvertures coupe-feu, densimètres, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, écrans de projection, écrans fluorescents, batteries électriques, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, enregistreurs kilométriques pour véhicules, niveaux d'essence, feux de signalisation pour la circulation, jauges, logiciels de jeux, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), mains libres pour téléphones, parcomètres (parcmètres), portillons à prépaiement pour parcs à voitures, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, mesureurs de pression, masques de protection, radars, appareils de radio pour véhicules, régulateurs de voltage pour véhicules, bornes routières lumineuses ou mécaniques, triangles de signalisation pour véhicules en panne, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, appareils électroniques de surveillance, talkies-walkies, taximètres, appareils de téléappel radio, appareils de téléguidage, téléphones portables, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, thermostats pour véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Chambre à air pour pneumatiques, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts (amortisseurs pour véhicules), antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores (pare-soleil) pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, valves de bandages pour véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, bennes de camion, roues de bennes, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, caissons (véhicules), camionnettes, camions, bennes de camions, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, caravanes, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, chariots de nettoyage, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), démultiplicateurs pour véhicules terrestres, véhicules électriques, hayons élévateurs de véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, plombs pour équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, fourgonnettes, fourgons (véhicules), freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules pour (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses de sièges pour véhicules, housses pour volants de véhicules, jantes de roues de véhicules, locomobiles, marchepieds de véhicules, moyeux de roues de véhicules, frettes de moyeux, pare-brise, pare-chocs de véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, pneumatiques, pneus, pompes à air (accessoires pour véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, voitures de sport, trains de voitures, valves de bandages pour véhicules, vitres de véhicules, voitures, volants, pour véhicules.

Vêtements de dessus et de dessous, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements, maillots de bain, antidérapants pour chaussures, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), habillements pour automobilistes, ceintures porte-monnaie (habillement), châles, chandails, couvre-oreilles (habillement), écharpes, foulards.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Blocs de départ pour le sport, damiers, balles de jeu, ballons de jeu, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jetons pour jeux, kaléidoscopes, modèles réduits de véhicules, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), jeux de société, véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets), volants (jeux).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo, service de billetterie (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, organisations de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), location d'enregistrements sonores, production de films, formation pratique (démonstration), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules, reportages photographiques.